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Le site mistercat3d.com est édité par :

• Éditeur : Guillaume Bouclet, entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : MisterCat3D
• Forme juridique : entreprise individuelle (EI) — l'activité est exercée en nom propre, sans capital social
• Adresse de l'établissement : 2 place de la Gare, 59830 Cysoing, France
• SIREN : 791 616 022
• SIRET de l'établissement : 791 616 022 00012
• Immatriculation : inscrit au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro 791 616 022, activité créée le 5 février 2013
• Code APE : 47.91B — vente à distance sur catalogue spécialisé
• Courriel : contact@mistercat3d.fr

Les objets proposés à la vente sont imprimés à partir de modèles 3D publiés par leurs auteurs sur la plateforme communautaire MakerWorld. MisterCat3D ne retient que des modèles diffusés sous une licence Creative Commons autorisant l'usage commercial de l'objet imprimé, c'est-à-dire les licences CC0, CC BY, CC BY-SA et CC BY-ND, à l'exclusion des licences comportant la clause « NC » (non commercial).

Conformément aux obligations d'attribution de ces licences, le nom de l'auteur du modèle est indiqué sur chaque fiche produit, accompagné d'un lien vers la page d'origine du modèle sur MakerWorld. Les auteurs conservent l'intégralité de leurs droits sur leurs créations ; la vente porte sur le service d'impression et sur l'objet physique livré, jamais sur le fichier numérique.

Tout auteur qui estimerait que son modèle est utilisé en dehors des conditions de sa licence, ou qui souhaiterait simplement que son modèle ne soit plus proposé, peut nous écrire : la fiche concernée est retirée sans discussion et sans délai.

Certaines fiches du catalogue représentent des personnages, objets ou univers issus d'œuvres, de franchises ou de marques appartenant à des tiers. Il s'agit de créations de fans (« fan-made ») réalisées par la communauté MakerWorld : elles ne sont ni officielles, ni sous licence, ni approuvées par les ayants droit concernés. MisterCat3D n'est affilié à aucun de ces titulaires de droits.

Les marques, noms commerciaux, logos et œuvres cités ou représentés restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs. Ils ne sont mentionnés qu'à des fins d'identification et de description des articles.

Tout titulaire de droits (auteur d'un modèle, titulaire d'une marque ou d'un droit d'auteur sur une œuvre représentée) peut demander le retrait d'un article en écrivant à contact@mistercat3d.fr.

Pour permettre un traitement rapide, la demande devrait comporter :

• l'identité du demandeur et, le cas échéant, la personne morale représentée ;
• l'adresse (URL) de la ou des fiches produit concernées ;
• la nature du droit invoqué et les éléments permettant d'en justifier ;
• une adresse de réponse.

Les demandes sont traitées dans les meilleurs délais, et en pratique sous 72 heures. Le retrait de la fiche est immédiat dès réception d'une demande sérieuse, sans que cela vaille reconnaissance de responsabilité.